Mentions Légales et Transparence

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, nous précisons l'identité des différents intervenants dans le cadre de la réalisation et du suivi de ce portail d'information.

Identité de l'Association

Dénomination sociale : MODULA' SON
Statut : Association loi 1901 à but non lucratif
RNA : W253005892
SIREN : 508 888 427
Directeur de la Publication : Jean-Pierre Morel

Hébergement

Le site est hébergé par :
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PO Box 1707, Englewood Cliffs, NJ 07632, USA
Téléphone : +1 201-605-1440

Transparence Financière

L'association MODULA' SON affirme par la présente que l'intégralité de ses ressources et actifs financiers est allouée exclusivement à la mise en œuvre de ses objectifs statutaires d'utilité publique. Aucune part de ces fonds ne fait l'objet de redistribution à but lucratif, ni ne sert à financer des activités commerciales. La gestion de notre trésorerie est soumise à un contrôle interne rigoureux visant à garantir l'intégrité de nos actions auprès des bénéficiaires et des pouvoirs publics.

Propriété Intellectuelle

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